Les entreprises de la construction adoptent de plus en plus les systèmes de management de la qualité préconisés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO), comme la série des normes ISO 9000 (ISO, 1993-1997) et les lignes directrices élaborées sur la base de ces normes. Bien que celles-ci ne contiennent pas de recommandation en matière de sécurité et de santé au travail, il existe de bonnes raisons d’inclure des mesures préventives dans la mise en œuvre d’un système de management tel que celui défini par les normes ISO 9000.

Les règlements de sécurité et de santé au travail sont élaborés, appliqués et adaptés en permanence en fonction des progrès accomplis dans le domaine technologique et des avancées réalisées en sécurité, en santé et en médecine du travail. Trop souvent, pourtant, ils ne sont pas respectés, de manière délibérée ou simplement par ignorance. Dans ce cas, des modèles de management de la sécurité inspirés de la série des normes ISO 9000 permettent d’intégrer au management la structure et le contenu des mesures de prévention. Les avantages d’une approche globale sont évidents.

Dans un management intégré, un règlement de sécurité et de santé au travail n’est plus envisagé de façon isolée, mais s’inscrit dans les sections correspondantes d’un manuel de management de la qualité et dans les instructions relatives aux méthodes de travail; on dispose ainsi d’un programme parfaitement intégré. Cette approche globale est de nature à intensifier au quotidien l’attention portée à la prévention et à réduire le nombre des accidents et des maladies imputables au travail. L’intégration des mesures de sécurité et de santé au processus opérationnel est d’une importance capitale.

Les nouvelles méthodes de management visent à impliquer le personnel de manière plus active et plus directe. Elles ont pour objet de promouvoir l’information, la communication et la collaboration au-delà des barrières hiérarchiques. La réduction de l’absentéisme pour cause de maladie ou d’accident du travail a pour effet d’améliorer l’application des principes de gestion de la qualité dans le secteur.

Avec le développement de nouvelles méthodes et de nouveaux matériels et matériaux de construction, les exigences en matière de sécurité ne cessent d’augmenter. Les préoccupations croissantes liées à la protection de l’environnement viennent encore compliquer la situation. Il est difficile de répondre aux impératifs d’une prévention moderne en l’absence de règlements appropriés et d’une articulation plus étroite des justes besoins de l’industrie et des exigences légitimes de la protection des travailleurs. Une attribution claire des responsabilités et une coordination efficace des programmes de prévention devraient faire partie intégrante du système de management de la qualité.

L’existence d’un système de management de la sécurité du travail est une condition de plus en plus souvent requise lorsqu’une entreprise soumet une offre; l’efficacité de ce système — c’est-à-dire la qualité des résultats obtenus par l’entreprise dans le domaine de la prévention — peut même devenir l’un des critères d’attribution d’un marché.

La pression liée à la concurrence internationale se fera sans doute plus vive encore dans les années à venir. Il semble donc prudent d’intégrer dès maintenant la sécurité dans le système de management de la qualité, plutôt que d’y être contraint au dernier moment et de devoir consacrer à la prévention un budget sensiblement plus élevé. Un système de management intégré de la prévention et de la qualité devrait permettre de limiter non seulement les coûts directs et indirects des accidents du travail et des maladies professionnelles, mais également ceux liés à la responsabilité des entrepreneurs à l’égard des ouvrages qu’ils construisent.

La direction de l’entreprise devrait intégrer les mesures de sécurité et de santé au travail dans son système de management. La portée et le calendrier de ces mesures devraient être définis et inclus dans la déclaration de politique générale de l’entreprise, et les ressources nécessaires en personnel et en moyens devraient être mises à disposition pour réaliser les objectifs fixés. Les entreprises de construction d’une certaine importance possèdent généralement un personnel spécialement chargé de la prévention. Dans les autres, c’est l’employeur qui doit assumer cette responsabilité.

L’évaluation des résultats obtenus dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail constitue la seconde phase de l’intégration des mesures préventives et du management de la qualité.

Il convient de recueillir toutes les données utiles (date, type, fréquence, causes et coût des accidents et des maladies liés au travail) et de les communiquer à toutes les personnes qui, dans l’entreprise, ont des responsabilités dans ce domaine. L’analyse de ces données permettra à l’entreprise de fixer les priorités indispensables et de modifier les méthodes de travail et les consignes de sécurité en cas de besoin.

Lors du choix des matériaux, des matériels et des méthodes de travail, il faudra se demander s’il en existe de plus sûrs. Avant le début des travaux, il conviendra de déterminer les responsabilités de chacun aux différentes étapes de la réalisation du projet. Les dispositions relatives aux qualifications du personnel et aux éventuels besoins en matière de formation devraient être prises suffisamment à l’avance.

Les responsabilités et les pouvoirs du personnel chargé de la sécurité donneront lieu à une déclaration écrite qui fera partie des descriptions de tâches sur le site. Le personnel chargé de la sécurité dans l’entreprise devrait figurer dans l’organigramme de celle-ci.

Quatre méthodes permettant d’intégrer la sécurité et la santé au travail dans le système de management de la qualité et des combinaisons de ces méthodes ont été mises en œuvre en Allemagne:

1. Elaboration d’un manuel de management de la qualité et d’un manuel séparé de management de la sécurité; chacun de ces manuels définit ses propres procédures. Dans des cas extrêmes, cela peut aboutir, sur le plan organisationnel, à des solutions inefficaces qui demandent deux fois plus d’efforts et ne permettent pas, en pratique, d’obtenir les résultats souhaités.
2. Un chapitre est ajouté au manuel de management de la qualité, sous le titre «Sécurité et santé au travail». Il regroupe tout ce qui concerne ces questions. Cette méthode a été retenue par certaines entreprises de construction. Le fait que la sécurité et la santé fassent l’objet d’un chapitre distinct peut souligner l’importance de la prévention, mais celle-ci risquera d’être prise pour une quantité négligeable. On pourra considérer qu’il s’agit là davantage d’une déclaration d’intention que d’un véritable engagement de la part de la direction.

3. Tous les aspects de la sécurité et de la santé au travail sont directement intégrés au système de management de la qualité. Cette méthode est celle qui traduit le plus fidèlement le concept d’intégration de la prévention et du management de la qualité. La structure souple des modèles proposés de la norme allemande DIN EN ISO 9001-9003 (ISO 1994a, 1994b, 1994c) permet cette intégration.
4. L’Association mutuelle professionnelle d’assurance contre les accidents dans les travaux souterrains (Tiefbau-Berufsgenossenschaft) s’est prononcée en faveur d’une intégration modulaire, concept qui sera développé ci-après.

Après avoir évalué la situation et, au plus tard à ce moment-là, les responsables du projet de construction devraient prendre contact avec les personnes chargées du management de la qualité pour décider d’un commun accord des moyens permettant l’intégration effective des mesures de sécurité et du système de management. Les études préparatoires devraient permettre de définir des priorités communes.

Les exigences en matière de prévention qui se dégagent de l’évaluation seront tout d’abord classées en deux groupes: celles que l’on peut retenir en fonction des activités spécifiques de l’entreprise, et celles qu’il convient d’envisager séparément parce qu’elles sont plus générales, plus vastes ou tellement particulières qu’elles appellent une étude séparée. Une question peut se poser dans cet exercice de classification: quelle partie du manuel un lecteur intéressé (un «client» ou un travailleur, par exemple) va-t-il consulter pour trouver une déclaration visant la politique de prévention? Sera-ce un chapitre consacré à l’activité de l’entreprise considérée, ou une section spéciale portant sur la sécurité et la santé au travail? Il semble qu’en règle générale il y aurait lieu de faire figurer les précautions à observer dans le transport de matières dangereuses dans une section consacrée à la manutention, au stockage, au conditionnement et à l’expédition.

Une fois effectué ce classement formel des exigences en matière de prévention, un effort particulier devrait être fait sur le plan de la langue, ce qui suppose, d’une part, la rédaction d’un texte facilement compréhensible pour les personnes possédant le niveau d’instruction qui est habituellement celui des travailleurs de la construction et, d’autre part, sa traduction si nécessaire en d’autres langues. Une fois mis au point, les manuels devraient être approuvés par la direction générale de l’entreprise. Après que cette approbation aura été obtenue, il sera utile d’expliquer au personnel, par le canal de bulletins, de mémos ou d’autres supports disponibles dans l’entreprise, l’importance des nouvelles directives ou les modifications apportées aux précédentes et, surtout, de promouvoir leur application.

Afin d’évaluer l’efficacité des directives adoptées, un questionnaire approprié pourra être établi et inclus dans les audits généraux. Ainsi, la cohérence entre les opérations et les considérations de sécurité ne pourra échapper au travailleur. L’expérience a montré que les travailleurs peuvent être surpris au premier abord lorsqu’une équipe chargée d’un audit sur le chantier leur pose des questions de routine sur la prévention, mais qu’ils prêtent par la suite davantage d’attention aux questions de sécurité lorsque celles-ci sont intégrées au programme de management de la qualité.