Classiquement, il y a trois moyens de s’attaquer au problème de la pollution: la prévention, la lutte antipollution et l’assainissement. Ils forment une hiérarchie dans laquelle la priorité doit être donnée à la prévention, suivie des mesures de lutte, l’assainissement constituant un pis-aller. On entend par réduction de la pollution n’importe quel moyen de l’atténuer, mais en pratique elle implique d’ordinaire une forme de lutte. Bien que la hiérarchie de ces trois démarches soit exprimée en termes de préférences ou de priorités, ce n’est pas toujours le cas dans la pratique; des pressions peuvent être exercées par le législateur en faveur d’une voie plutôt que d’une autre; une stratégie peut être moins coûteuse qu’une autre ou l’assainissement peut être l’action la plus urgente, comme dans le cas d’un déversement exceptionnellement important ou de la diffusion dangereuse d’un polluant à partir d’un site contaminé.

On peut définir la prévention de la pollution comme une stratégie ou un ensemble de moyens destinés à éviter que des polluants ne soient créés. Comme le dit Barry Commoner, «pas de polluant, pas de pollution». Ainsi, si une substance chimique dont l’utilisation crée de la pollution est éliminée, il y aura «rejet zéro» (ou «émission zéro») du polluant considéré. Le rejet zéro est plus convaincant si cette substance chimique n’est pas remplacée par une autre substance ou par un produit de substitution susceptible de constituer un nouveau polluant.

Une stratégie souvent utilisée pour prévenir la pollution est celle de l’interdiction, de l’élimination ou de la réduction progressive de substances ou de catégories de substances chimiques (on peut aussi imposer des restrictions aux utilisations). Ces stratégies font l’objet de lois ou de règlements nationaux, plus rarement d’accords internationaux (conventions ou traités) ou de règlements locaux.

Une seconde stratégie consiste à réduire la pollution, là encore dans le sens de la prévention plutôt que de la lutte. Si on limite l’utilisation d’une substance chimique polluante, on obtiendra presque toujours une baisse de la pollution. C’est cette stratégie qui a inspiré les programmes de réduction de l’utilisation des substances toxiques (Toxics Use Reduction (TUR)) en Amérique du Nord et de techniques non polluantes en Europe.

Contrairement aux interdictions et aux éliminations progressives, qui s’appliquent généralement à tous les lieux de travail visés au sein d’une juridiction politique, les programmes de réduction de la pollution portent sur des lieux ou des catégories de lieux précis. Il s’agit généralement, pour commencer, des lieux de travail d’une certaine dimension dans les industries manufacturières (y compris chimiques), bien que les principes de la réduction de la pollution puissent être appliqués de manière générale par exemple aux mines, aux centrales électriques, aux chantiers de construction, aux bureaux, à l’agriculture (pour les engrais chimiques et les pesticides) et aux municipalités. Aux Etats-Unis, le Michigan et le Vermont ont adopté sous forme de lois des programmes de réduction de l’emploi des substances toxiques pour les personnes qui exercent une activité professionnelle à domicile.

La réduction de la pollution peut aboutir à l’élimination de substances chimiques déterminées et atteindre ainsi les mêmes objectifs que l’interdiction ou l’élimination progressive. Là encore, on aboutirait ainsi à un rejet zéro du polluant concerné, mais l’obligation de supprimer des substances chimiques déterminées n’est pas inscrite dans les programmes de réduction; ce qui est prescrit, c’est un plan général comportant un ensemble adaptable de méthodes. L’obligation de supprimer une substance donnée est un exemple d’une «norme de spécification». L’obligation d’établir un programme général est une «norme de résultat» parce qu’elle autorise une certaine souplesse dans le mode d’application, bien qu’un objectif à atteindre obligatoirement (résultat) dans un programme général soit considéré (curieusement) comme une norme de spécification. Lorsqu’elles ont le choix, les entreprises préfèrent généralement les normes de résultat aux normes de spécification.

Les mesures de lutte contre la pollution ne peuvent pas éliminer celle-ci; tout ce qu’elles peuvent faire, c’est en atténuer les effets sur l’environnement. Ces mesures s’appliquent aux rejets en fin de cycle de fabrication. Leur utilité dépend du polluant et des conditions propres à l’industrie. Les principales méthodes de lutte, rangées sans ordre particulier, sont:

•   la maîtrise, puis le stockage des polluants;
•   la filtration, consistant à extraire du flux de rejets les polluants en suspension dans l’air ou dans l’eau par des méthodes physiques, comme les tamis, filtres et autres barrières perméables (le coke, par exemple);
•   la précipitation, par laquelle le polluant est précipité chimiquement et ensuite retenu dans son état transformé, ou saisi par des méthodes physiques, comme les champs électrostatiques;
•   la destruction — par exemple, l’incinération ou la neutralisation, par laquelle les polluants sont transformés chimiquement ou biologiquement en substances moins nocives;
•   la dilution, par laquelle le polluant est dilué ou lessivé, afin d’en atténuer les effets sur un organisme ou un écosystème ou, au contraire, la concentration, destinée à diminuer les effets de la mise en décharge;

•   l’évaporation ou la dissolution — par exemple, la dissolution d’un gaz dans l’eau;
•   l’utilisation — par exemple, la transformation d’un polluant en un produit potentiellement utile, mais pas nécessairement moins toxique (comme le dioxyde de soufre transformé en acide sulfurique ou l’emploi d’un déchet solide comme base des revêtements routiers);
•   le recyclage externe (lorsque le recyclage ne fait pas partie intégrante du procédé de production);
•   le changement de milieu récepteur, par lequel le flux de déchets est détourné de l’air, du sol ou de l’eau vers un autre milieu, parce que ce changement rend le polluant moins nocif;
•   le changement d’état — en un état solide, liquide ou gazeux, parce que le nouvel état est moins nocif.

L’assainissement est nécessaire dans la mesure où la prévention et la lutte antipollution ont échoué. Il est aussi très onéreux et les coûts n’en sont pas toujours supportés par le pollueur. Les modes d’assainissement sont:

✓ Le nettoyage des sites contaminés
Le terme «nettoyage» a une acception courante, comme lorsqu’on dit que l’entreprise doit «nettoyer ce qu’elle a pollué», ce qui peut signifier beaucoup de choses différentes. Dans le contexte de la protection de l’environnement, on parlera plutôt de décontamination, qui est un terme technique désignant certains types ou modes d’assainissement. Même dans son sens restreint, ce terme peut signifier: 1) l’élimination des polluants d’un site contaminé; ou 2) la remise en état d’un site pour qu’il retrouve tout son potentiel d’utilisation. Dans un autre cas encore, on entendra seulement la réhabilitation par confinement des polluants à l’intérieur d’un site, d’une zone ou d’une masse d’eau — notamment par le recouvrement, le colmatage ou la construction d’un sol imperméable.

Pour atteindre son but, la décontamination doit être efficace à 100% et protéger intégralement les travailleurs, les personnes de passage et le grand public. Il faut aussi veiller à ce que les matériaux, les méthodes et les techniques de décontamination ne créent pas de nouveaux risques. Bien qu’il soit préférable que la protection des travailleurs qui en sont chargés soit assurée par des procédés intégrés en amont, un équipement de protection individuelle approprié sera presque toujours nécessaire. Normalement, les personnels chargés de travaux d’assainissement sont classés parmi les travailleurs spécialisés dans le traitement des déchets dangereux, bien que certaines de ces tâches puissent être effectuées par les sapeurs-pompiers ou par des employés municipaux.

L’assainissement des sites contaminés nécessite le recours à un grand nombre de produits et de méthodes relevant de la physique, de la chimie, de la biologie et de la biotechnologie.

✓ Le traitement des déchets dangereux
Le plus souvent, les déchets dangereux (ou toxiques) sont traités aujourd’hui par des travailleurs spécialisés et dans des installations conçues à cet effet. Du point de vue de l’environnement, le critère d’efficacité d’une installation de traitement de déchets dangereux est qu’elle ne doit rejeter que des substances inertes, ou pratiquement inertes, telles que de la silice, des composés inorganiques insolubles, des scories insolubles et non corrosives, de l’azote gazeux ou du dioxyde de carbone — bien que celui-ci soit un gaz à effet de serre responsable de modifications climatiques et qui est donc à son tour nocif pour l’environnement.

Un autre critère est que l’installation ait un bon rendement énergétique, c’est-à-dire qu’elle soit économe en énergie, avec un rapport entre la puissance utilisée et le volume de déchets traités aussi faible que possible. Selon une règle empirique (qui n’est heureusement pas une loi universelle), plus la stratégie de réduction de la pollution (ou des déchets) est efficace, plus elle consomme d’énergie, ce qui est un autre inconvénient selon les critères du développement durable.

Même lorsque les travailleurs sont convenablement protégés, il est facile de voir les inconvénients du traitement des déchets dangereux comme mode de lutte contre la pollution. Les méthodes de prévention peuvent s’appliquer au processus de traitement, mais non au principal «intrant», à savoir les déchets à traiter. Il faut à peu près autant d’énergie pour traiter des déchets dangereux qu’il en a fallu pour les créer, et ils produiront toujours de nouveaux déchets, même si ceux-ci sont inertes ou non toxiques.

✓ Les déversements et les fuites
Les mêmes considérations valent aussi pour les déversements et les fuites de substances chimiques. Il faut aussi tenir compte des dangers liés à l’urgence des opérations de nettoyage. Les travailleurs chargés du nettoyage des déversements et des fuites sont presque toujours des spécialistes des opérations d’urgence. Selon l’ampleur et la nature du polluant, les fuites et les déversements peuvent donner lieu à des accidents industriels majeurs.

Définir la prévention de la pollution peut sembler superflu, mais cette définition est importante, car les partisans de cette méthode voudraient, par principe, que l’on s’en tienne à une stratégie agressive uniquement axée sur la prévention, aux dépens des méthodes de lutte contre la pollution, et que l’on évite l’assainissement. Ils font valoir que plus on définit la notion de prévention avec rigueur, plus elle a de chances de réussir dans la pratique. Inversement, plus on laisse les entreprises lui donner une acception large, plus on risque de les voir ressortir la même panoplie de vieilles stratégies déjà appliquées sans succès. A cela, les entreprises répondent parfois que même les déchets toxiques peuvent avoir une valeur marchande et que les méthodes de lutte contre la pollution ont donc un rôle à jouer, si bien que la pollution n’existe que potentiellement. En outre, la notion de rejet zéro est, à leur avis, une impossibilité qui ne peut susciter que des espoirs fallacieux et des stratégies mal conçues. Les partisans des méthodes de prévention répondent que, aussi longtemps qu’on ne fixera pas le rejet zéro comme objectif ou idéal à atteindre, on ne parviendra pas à prévenir la pollution et on ne pourra pas améliorer la protection de l’environnement.

Les définitions les plus strictes de la prévention reposent, pour la plupart, sur un élément unique ou central, qui est d’éviter d’utiliser des substances chimiques susceptibles de créer des polluants. Certaines des controverses les plus vives en matière de définition concernent le recyclage, qui sera traité ci-après dans le cadre de la prévention.

L’un des objectifs de la prévention de la pollution peut être le rejet zéro de polluants. C’est ce que l’on désigne parfois par l’expression «élimination virtuelle» (de fait ou quasi totale), car même le rejet zéro ne peut résoudre le problème des contaminants qui sont déjà présents dans l’environnement. Avec les méthodes de prévention, le rejet zéro est possible alors que, même en théorie, les procédés de lutte ne peuvent atteindre le niveau zéro et qu’ils sont moins efficaces encore en pratique, en raison du laxisme avec lequel ils sont appliqués en général. Ainsi, on peut envisager la production d’automobiles sans aucun rejet de polluants par l’usine; les déchets de production sont recyclés et le produit (la voiture) constitué de pièces réutilisables ou recyclables. C’est ainsi que l’on est parvenu au rejet zéro de certains polluants — par exemple, en modifiant le procédé de fabrication dans l’industrie de la pâte à papier pour ne pas rejeter de dioxines ni de furannes dans les effluents. L’objectif du rejet zéro a aussi été inscrit dans les lois sur l’environnement et dans les politiques des organes chargés de réduire la pollution.

En pratique, l’objectif du rejet zéro est souvent remplacé par des objectifs de réduction — une diminution de 50% des émissions polluantes d’ici à telle année, par exemple. Ces objectifs intermédiaires revêtent généralement la forme de «défis» ou de critères à l’aune desquels on peut mesurer le succès d’un programme de prévention. Ils sont rarement le produit d’une analyse ou d’un calcul de faisabilité et aucune sanction ne leur est associée si l’objectif n’est pas atteint. Ils ne sont pas non plus mesurés avec précision.

Les réductions devraient être mesurées (et non pas estimées) en utilisant l’une des formules ci-après:

ou :

Cela est très difficile en théorie et très coûteux en pratique, bien que l’on puisse en principe le faire grâce aux techniques d’évaluation des dangers (voir ci-après). Il y a tout lieu de penser qu’il vaudrait mieux utiliser les ressources financières à d’autres fins — par exemple, pour obtenir qu’on établisse des plans de prévention adéquats.

En ce qui concerne les pesticides chimiques, on peut atteindre l’objectif d’une réduction de leur emploi par les méthodes de lutte intégrée contre les parasites, étant entendu que cette expression peut, elle aussi, être définie au sens large ou au sens étroit.

Les principales méthodes de prévention sont:

•   L’élimination ou la suppression progressive de certaines substances chimiques dangereuses.
•   La substitution des facteurs de production — le remplacement d’une substance toxique ou dangereuse par une autre non toxique ou moins dangereuse: dans l’imprimerie, par exemple, le remplacement des colorants organiques synthétiques par des colorants à l’eau, des solvants organiques par des solvants à l’eau ou aux agrumes et, dans certaines applications, des huiles minérales par des huiles végétales. A titre d’exemple de substitution non chimique, on peut citer le remplacement des décapants chimiques fluides pour les peintures par le nettoyage à la grenaille, l’emploi de systèmes à eau chaude à haute pression au lieu du nettoyage caustique, ou l’utilisation de l’étuvage à la place des pentachlophénols (PCP) dans l’industrie du bois.

Dans tous les cas, il faut procéder à une analyse pour s’assurer que les produits substitutifs sont vraiment moins dangereux que ceux qu’ils remplacent. Une telle initiative relève du bon sens en général et, dans le meilleur des cas, on peut appliquer les techniques d’évaluation des dangers (voir ci-après) à la substance chimique considérée et à celle qui doit la remplacer.

•   La modification de la composition du produit — remplacer un produit final par un autre qui ne soit pas toxique ou qui le soit moins lorsqu’on l’utilise, le rejette ou l’élimine.

Alors que la méthode de substitution vise les matières premières et les additifs utilisés dès le début du processus, en modifiant la composition on aborde le problème sous l’angle du produit final.

Les programmes généraux visant à fabriquer des produits qui soient plus respectueux de l’environnement sont des exemples de «conversion économique». Comme exemple de modification de la composition du produit, on peut citer la fabrication de piles rechargeables au lieu de piles jetables, ou encore l’emploi de revêtements à base d’eau à la place de ceux qui font appel à des solvants organiques.

Là encore, une analyse de substitution est indispensable pour s’assurer que le bénéfice net pour l’environnement est plus grand avec les produits à composition modifiée qu’avec ceux que l’on employait auparavant.

•   La modernisation de l’unité de production, pour qu’elle utilise moins de substances chimiques ou des substances moins toxiques.
•   L’amélioration du fonctionnement et de l’entretien de l’unité de production, ainsi que des méthodes de production, y compris le maintien de l’ordre et de la propreté des locaux, un contrôle de la qualité plus efficace et des inspections du processus de fabrication.

A titre d’exemple des mesures de prévention des déversements, on peut citer l’emploi de conteneurs hermétiques, la prévention des fuites et l’emploi de couvercles flottants pour les réservoirs à solvants.

•   La réduction de la quantité de substances mises eu œuvre, et une plus large réutilisation de certaines d’entre elles. Par exemple, on tend parfois à multiplier inutilement les opérations de dégraissage. On peut aussi employer moins de substances chimiques pour chaque opération. Autre exemple de réutilisation possible: celui des liquides de dégivrage.
•   L’adoption de méthodes en circuit fermé et le recyclage en cours de processus. A strictement parler, un processus en circuit fermé est celui qui ne produit aucune émission sur le lieu du travail ou dans l’environnement extérieur, pas même le rejet d’eaux usées dans les eaux de surface ou de dioxyde de carbone dans l’atmosphère. Il n’y a que des intrants, des produits finis et des déchets inertes ou non toxiques. Dans la pratique, les méthodes en circuit fermé éliminent certains des rejets dangereux, mais pas tous. Dans la mesure où l’on y parvient, on peut considérer qu’il s’agit là d’un exemple de recyclage en cours de processus (voir ci-après).

Lorsqu’on tente de définir ce qu’est la prévention de la pollution, on aboutit fatalement à un certain nombre de «zones grises» dans lesquelles il n’est pas facile de distinguer les mesures de prévention de celles qui visent la réduction des émissions. Ainsi, pour pouvoir être considérée comme une méthode de prévention, une phase du processus de production doit faire «partie intégrante de l’unité de production», mais il n’est pas toujours facile de dire à quelle distance de la périphérie du processus cette phase doit se trouver pour mériter l’appellation de prévention. Certains processus peuvent être tellement éloignés du noyau d’une opération qu’ils paraissent être une phase ajoutée et, par conséquent, ressemblent plutôt à une mesure antipollution «en bout de chaîne» qu’à une méthode de prévention. Une fois encore, il y a des cas marginaux, comme celui d’une canalisation de rejets qui constituent le produit de départ d’une usine voisine: considérées ensemble, les deux usines forment une sorte de circuit fermé, mais celle d’amont génère encore des effluents et ne satisfait donc pas aux critères de la prévention.

Il en va de même du recyclage. Traditionnellement, on distingue trois types de recyclage:

•   le recyclage en cours de processus — par exemple, lorsque le solvant du nettoyage à sec est filtré, nettoyé et séché, puis réutilisé dans le même processus;
•   le recyclage hors processus, mais dans l’usine, comme c’est le cas lorsque les déchets de production des pesticides sont nettoyés puis réutilisés comme base inerte pour un nouveau cycle de fabrication;
•   le recyclage hors processus et hors de l’usine.

De ces trois types de recyclage, le troisième n’est généralement pas considéré comme une méthode de prévention: plus le lieu du recyclage est éloigné, moins on a de garantie que le produit recyclé est effectivement réutilisé. Il y a aussi les risques que présente le transport des déchets à recycler et l’incertitude quant à leur valeur marchande ultime. On peut en dire autant, toutefois à un moindre degré, du recyclage hors processus, mais dans l’usine: il y a toujours la possibilité que les déchets ne soient pas réellement recyclés ou, s’ils le sont, ne soient pas réellement réutilisés.

Dans les stratégies initiales de prévention des années quatre-vingt, on avait exclu le recyclage sur site, mais hors processus parce qu’il n’était pas considéré comme une véritable mesure de prévention de la pollution. On craignait que les résultats d’un programme efficace de prévention de la pollution ne soient compromis ou que ce programme ne perde de son efficacité si l’on mettait trop l’accent sur le recyclage. Depuis le milieu des années quatre-vingt-dix, certains décideurs ont accepté que le recyclage sur place et hors processus soit considéré comme une méthode légitime de prévention. Il est vrai qu’il y a de véritables «zones grises» entre la prévention de la pollution et la lutte contre la pollution. Il est vrai aussi que certains types de recyclage sur place répondent réellement aux attentes, même s’ils ne peuvent techniquement être reconnus comme des mesures de prévention. Enfin, il y a la pression des entreprises: les employeurs ne comprennent pas pourquoi l’on refuserait de reconnaître certaines techniques si elles contribuent à la réalisation des objectifs d’un programme de prévention.

La planification est un élément essentiel des méthodes de prévention, et cela d’autant plus que les bénéfices qu’on peut en tirer sur les plans du rendement industriel et de la protection de l’environnement ne se manifestent généralement qu’à long terme (non dans l’immédiat), en fonction du type de planification qu’exigent la conception et la commercialisation du produit. Habituellement, pour planifier la prévention de la pollution, on établit des plans périodiques. Il n’existe pas de modèle unique pour ce type de planification, mais on peut envisager, par exemple, une démarche qui prenne en compte:

•   les objectifs;
•   l’inventaire des substances chimiques et l’estimation des rejets dans l’environnement;
•   les méthodes de prévention utilisées et proposées;
•   les responsabilités et les mesures à prendre au cas où les objectifs ne seraient pas entièrement atteints.

Une autre approche peut comporter:

•   l’examen des procédés de fabrication;
•   la définition des possibilités de prévention;
•   le classement de ces possibilités et le calendrier de réalisation des options retenues;
•   l’évaluation des résultats à l’issue de la période prévue pour sa réalisation.

Les plans élaborés peuvent être de nature très diverse. Certains sont d’application facultative, même s’ils sont prévus par la loi en tant que code de bonne pratique (d’application volontaire). D’autres sont obligatoires en ce sens qu’ils doivent: 1) être conservés dans l’usine aux fins d’inspection; ou 2) être soumis à un organe de réglementation et de contrôle une fois réalisés; ou 3) être soumis à un organe de réglementation et de contrôle aux fins d’examen ou d’approbation. Il existe aussi d’autres variantes, comme l’obligation d’avoir un plan au cas où le dispositif facultatif serait à certains égards insuffisant ou inefficace.

Le caractère normatif des plans d’application obligatoire varie lui aussi, notamment du point de vue des pénalités et des sanctions applicables. Rares sont les autorités qui ont le pouvoir d’exiger que des modifications précises soient apportées à la teneur des plans de prévention; presque toutes disposent par contre d’un pouvoir au cas où des exigences formelles n’ont pas été satisfaites — par exemple, si certaines parties du plan ont été ignorées. Il n’existe pratiquement pas d’exemple de pénalité ou de sanction au cas où des exigences concrètes du plan n’auraient pas été respectées. C’est dire qu’en matière de planification de la prévention, les obligations juridiques sont encore rares.

Les questions qui peuvent se poser à propos de la présentation des plans concernent leur caractère confidentiel: dans certains cas, seul un résumé est publié, tandis que dans d’autres, les plans ne sont divulgués que si le producteur omet d’une façon ou d’une autre de se conformer à la loi. Il n’existe pratiquement aucun exemple de cas où les exigences relatives à la planification l’aient emporté sur les dispositions relatives au secret des affaires ou au caractère confidentiel des facteurs de production, des procédés de fabrication ou des matières entrant dans la composition des produits. Dans un petit nombre de cas, les associations de défense de l’environnement ont accès au processus de planification, mais on ne connaît guère d’exemples où la loi l’exige ou qu’elle prévoie le droit, pour les travailleurs, de participer dans tous les cas à l’établissement de ces plans.

Dans les provinces canadiennes de la Colombie-Britannique et de l’Ontario, les mesures de prévention de la pollution sont d’application facultative et leur efficacité dépend de la pression morale exercée par les gouvernements et par les défenseurs de l’environnement. Aux Etats-Unis, près de la moitié des Etats (26) se sont dotés d’une législation en la matière, tandis qu’en Europe plusieurs pays nordiques ont adopté des lois sur les technologies «propres». Ces lois varient fortement quant à leur teneur et à leur efficacité; certaines définissent la prévention de la pollution au sens étroit, d’autres au sens large ou en termes vagues qui recouvrent toute une série d’activités de protection de l’environnement concernant la pollution et les déchets, et non pas seulement la prévention. La loi du New Jersey est extrêmement contraignante; celles du Massachusetts, du Minnesota et de l’Oregon font une large place au droit de regard et à l’assistance du gouvernement, alors que celle de l’Alaska n’est guère plus qu’une déclaration d’intention.

Prévenir la pollution est d’une importance cruciale pour la santé au travail: la diminution de l’utilisation de substances toxiques s’accompagne presque toujours d’une réduction correspondante de l’exposition des travailleurs et, par conséquent, des atteintes à la santé d’origine professionnelle. C’est là un excellent moyen de prévenir le danger «à la source» et, dans bien des cas, d’éliminer les dangers par des «moyens de prévention technique» (c’est-à-dire par des méthodes techniques), ce qui est la meilleure ligne de défense contre les risques chimiques. Ces mesures préventives diffèrent cependant de la stratégie traditionnelle qui consiste à «isoler totalement» ou à «confiner totalement» le processus chimique. Si cet isolement total reste extrêmement utile et hautement souhaitable, il ne saurait être considéré comme une méthode de prévention puisqu’il maîtrise plutôt qu’il ne réduit intrinsèquement un danger existant.

La plupart du temps, c’est à cause de leur impact sur les communautés humaines (risques liés à l’environnement) que l’on s’est préoccupé des polluants qui présentent un danger pour les travailleurs, les collectivités et le milieu physique. Même si ce sont souvent les travailleurs qui sont le plus fortement exposés pendant leur activité (pollution du lieu du travail), ce ne sont pas eux qui sont jusqu’à présent les principales cibles des mesures de prévention. La loi du Massachusetts, par exemple, vise à réduire les risques pour la santé des travailleurs, des consommateurs et de l’environnement sans déplacer les dangers d’une de ces catégories à l’autre (il en va de même au New Jersey). Toutefois, le législateur n’a rien fait pour mettre l’accent sur la pollution du lieu de travail, en tant que préjudice majeur, pas plus qu’il n’a prévu l’obligation d’accorder la primauté aux personnes les plus exposées aux dangers, c’est-à-dire souvent les travailleurs. Il n’a pas non plus prévu l’obligation de former les travailleurs à la prévention de la pollution.

Cette carence s’explique par plusieurs raisons. La première est que la prévention de la pollution est une discipline nouvelle par rapport à l’optique traditionnelle qui ne voit pas que la protection de l’environnement dépend des procédés mis en œuvre sur le lieu du travail. Une deuxième raison est que les travailleurs ne sont encore que rarement associés aux décisions prises par la direction en matière de protection de l’environnement. Dans de nombreux pays, la loi leur donne le droit de faire partie de comités mixtes sur la sécurité et la santé au travail, de refuser un travail dangereux ou insalubre, d’être informés des questions de prévention et d’être formés aux problèmes et procédures de sécurité et de santé, mais elle leur accorde rarement des droits dans le domaine parallèle et commun à bien des égards de la protection de l’environnement, comme celui de siéger dans des comités mixtes syndicat-direction, celui d’alerter le public lorsque l’employeur recourt à des pratiques dommageables pour l’environnement, celui de refuser de polluer ou de dégrader l’environnement extérieur, celui d’être informé et celui de participer aux audits d’environnement réalisés sur le lieu de travail (voir ci-après).

Il est difficile d’évaluer l’impact de la planification de la prévention sur l’emploi. L’objectif déclaré des initiatives en la matière est souvent d’améliorer conjointement, et à l’aide des mêmes mesures, le rendement de l’industrie et la protection de l’environnement. Lorsque cette politique réussit, elle a généralement pour effet de réduire l’emploi global au niveau de l’entreprise (grâce à l’innovation technologique), mais d’augmenter les compétences requises et, par conséquent, la sécurité de l’emploi (parce que la planification se fait à plus longue échéance). Si l’on réduit la quantité de matières premières et d’additifs utilisée, l’emploi dans les industries chimiques diminuera, mais il est probable que cette perte sera compensée par l’abandon des produits de départ au profit de substances chimiques produites industriellement et par la mise au point de produits de rechange ou de substitution.

Il est un aspect de l’emploi sur lequel la planification de la prévention n’a pas de prise. Il est possible de faire diminuer les polluants émis par une usine donnée, mais, dans la mesure où la stratégie industrielle vise à créer de la richesse et de l’emploi à valeur ajoutée, toute augmentation du nombre d’installations de production (même «propres») aura tendance à annuler les gains déjà obtenus dans la protection de l’environnement. L’échec le plus notoire des mesures de protection, à savoir que les progrès réalisés dans la réduction des émissions polluantes sont annulés par l’augmentation du nombre des sources, se retrouve malheureusement dans la prévention de la pollution, ainsi que dans toute autre forme d’intervention. Il est bien connu que les écosystèmes ont une certaine «capacité d’absorption» et que cette limite peut être atteinte aussi bien par un petit nombre de sources très polluantes ou «sales» que par un nombre relativement élevé de sources propres.

La planification de la prévention peut faire partie intégrante de l’audit environnemental sur le lieu du travail ou y être ajoutée. Bien qu’il existe un grand nombre de versions de cette méthode, elles revêtent généralement la forme d’un «audit de site» ou d’un «audit de production», dans lesquels le cycle tout entier est soumis à une analyse à la fois environnementale et financière.

En gros, un audit sur le lieu du travail peut porter sur trois domaines du développement durable et de la protection de l’environnement:

•   l’économie des facteurs de production provenant des ressources naturelles, comme les substances minérales, l’eau et les produits ligneux;
•   l’utilisation d’énergie, qui peut aussi englober l’examen des sources d’énergie, du rendement énergétique, de la consommation et des économies d’énergie;
•   la prévention de la pollution, la lutte contre la pollution et l’assainissement.

Si l’on réussit à prévenir la pollution, les mesures de lutte et d’assainissement perdront de leur importance. Les dispositifs de prévention peuvent occuper une grande place dans un audit environnemental sur le lieu de travail.

Traditionnellement, les entreprises ont pu «externaliser» les préjudices qu’elles causent à l’environnement par des moyens comme l’utilisation excessive de l’eau ou le déversement des déchets dans la collectivité et l’environnement. Devant cette attitude, on a réclamé l’imposition de taxes en début de chaîne, par exemple, sur l’utilisation de l’eau ou sur les produits peu respectueux de l’environnement ou les déchets («taxes sur la pollution»).

On parvient ainsi à «internaliser» les coûts pour l’entreprise. Il s’est cependant révélé difficile d’attribuer un juste prix aux facteurs de production et aux préjudices, par exemple, le coût des déchets pour la collectivité et l’environnement. Il n’est pas évident non plus que les taxes sur la pollution réduisent celle-ci dans une mesure proportionnelle aux montants perçus; elles peuvent bien «internaliser» les coûts, mais elles ne font que s’ajouter à ceux de l’exercice d’une activité.

Les audits environnementaux ont l’avantage d’avoir un intérêt économique sans qu’il soit nécessaire de déterminer le coût des effets externes. Ainsi, on peut calculer la «valeur» des déchets en termes de pertes de ressources utilisées comme facteurs de production et de non-utilisation ou d’utilisation médiocre de l’énergie — ou encore de la différence de valeur entre les ressources et l’énergie, d’une part, et la valeur du produit, de l’autre. Malheureusement, l’aspect financier de la planification de la prévention n’est pas encore bien établi, pas plus que sa place dans les audits environnementaux sur le lieu de travail.

Certains systèmes de prévention de la pollution ne comportent aucune évaluation des dangers et sont donc dépourvus de critères permettant de décider si une usine ou une installation est plus ou moins respectueuse de l’environnement grâce aux mesures de prévention mises en œuvre. Des systèmes de ce type peuvent comporter une liste des substances chimiques dont il faut se préoccuper ou qui définissent la portée du programme de prévention. Mais cette liste ne classe pas les substances d’après leur degré de danger et elle ne garantit pas qu’un produit de remplacement qui ne figure pas sur la liste soit en réalité moins dangereux que celui qui y est inscrit. C’est le bon sens et non pas l’analyse scientifique qui nous dit comment appliquer un programme de prévention de la pollution.

D’autres systèmes reposent sur des critères d’évaluation du danger. Pour ce faire, ils fixent un certain nombre de paramètres de l’environnement, comme la persistance et la bioaccumulation dans l’environnement, ainsi que certains paramètres de la santé humaine qui servent de mesure de la toxicité, comme la toxicité aiguë, le pouvoir cancérogène, le pouvoir mutagène, l’effet toxique sur la reproduction, etc.

On a alors un système de notation pondérée et une procédure de décision permettant de coter les paramètres pour lesquels on ne possède pas de renseignements suffisants. Les substances pertinentes sont ensuite cotées et classées, puis (souvent) groupées par ordre de danger décroissant.

Bien que ces systèmes soient parfois conçus dans un but spécifique, par exemple évaluer la priorité des mesures de lutte ou d’élimination (interdiction), ils servent souvent de systèmes abstraits utilisables pour une grande variété de mesures de protection de l’environnement, notamment la prévention de la pollution. Ainsi, des substances chimiques qui ont reçu la cote la plus élevée pourraient être les premières à figurer dans un programme obligatoire de prévention ou être inscrites dans un programme d’élimination graduelle ou de substitution. En d’autres termes, ces systèmes ne nous disent pas dans quelle mesure nous devons réduire les dangers pour la santé liés à l’environnement; ils nous disent seulement que toute mesure prise doit l’être en fonction du système d’évaluation des dangers.

Si nous prenons, par exemple, la décision de remplacer une substance chimique dangereuse par une autre qui l’est moins, nous pouvons utiliser le système pour savoir si, à première vue, la décision de remplacement est bonne: nous soumettons les deux substances au système pour déterminer s’il existe un écart important ou seulement minime entre leur degré de danger respectif.

Les systèmes d’évaluation des dangers tiennent rarement compte de deux sortes de considérations. Les premières concernent les données d’exposition, ou le risque d’une exposition de l’humain à la substance. Celui-ci est difficile à calculer et l’on peut faire valoir qu’il biaise le «danger intrinsèque» des substances concernées. Ainsi, on pourrait accorder à une substance une priorité artificiellement faible parce qu’elle présente un risque d’exposition mineur, alors qu’en réalité elle est fortement toxique et relativement facile à traiter.

Les considérations de la seconde catégorie concernent l’impact socio-économique de l’élimination ou de la réduction de l’emploi de la substance chimique concernée. Si nous pouvons commencer à prendre des décisions de substitution en nous fondant sur l’analyse des dangers, nous devrons faire une analyse socio-économique distincte et plus poussée et tenir compte, par exemple, de l’utilité sociale du produit associé à l’utilisation de la substance (qui peut être un médicament utile) et nous devrons alors examiner l’impact sur les travailleurs et la collectivité. La raison pour laquelle cette étude doit être distincte est qu’il est impossible de coter les résultats d’une analyse socio-économique de la même façon que les dangers intrinsèques des substances chimiques. Il s’agit de deux ensembles de valeurs entièrement distincts obéissant à des logiques différentes.

Les systèmes d’évaluation des dangers sont cependant extrêmement utiles pour mesurer le succès des programmes de prévention (ils sont aussi relativement nouveaux, tant par leur impact que par leur utilité). Ainsi, il est possible de les appliquer sans se référer à des évaluations de risque, à des analyses de risque et, sous certaines réserves, à une analyse coûts-avantages. Auparavant, pour lutter contre la pollution, on commençait par faire une évaluation des risques et l’on décidait ensuite du type et de l’ampleur des mesures à prendre pour les réduire à un niveau «acceptable». Les résultats étaient rarement impressionnants. En revanche, l’évaluation des dangers peut être utilisée très rapidement et de manière à ne pas retarder ni compromettre l’efficacité d’un programme de prévention. La prévention de la pollution est avant tout un programme pragmatique qui doit permettre de remédier rapidement et en permanence aux problèmes, au fur et à mesure qu’ils se présentent, voire avant même qu’ils n’apparaissent. On peut soutenir que les mesures traditionnelles de lutte ont atteint leurs limites et que seule la mise en œuvre de programmes complets de prévention permettra de passer à la phase suivante de la protection de l’environnement de manière pratique et efficace.