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LA GESTION DE LA POLLUTION DE L’AIR




La gestion de la pollution de l’air vise à éliminer, ou à ramener à des niveaux acceptables, les polluants gazeux en suspension dans l’air, les particules en suspension ainsi que les agents physiques et, dans une certaine mesure, biologiques, dont la présence dans l’atmosphère peut avoir des effets nocifs sur la santé de l’humain (augmentation de l’incidence ou de la prévalence des troubles respiratoires, morbidité, cancer, surmortalité) ou sur son bien-être (effets sensoriels, réduction de la visibilité, par exemple), exercer une action délétère sur les animaux ou les végétaux et, enfin, causer des dommages aux matières qui présentent un intérêt économique pour la société et à l’environnement (modifications du climat, par exemple). Il faut aussi accorder une grande attention aux graves dangers liés aux polluants radioactifs ainsi qu’aux procédures spéciales qu’exigent leur maîtrise et leur élimination.

On ne saurait trop insister sur l’importance d’une bonne gestion de la pollution atmosphérique à l’extérieur et à l’intérieur des bâtiments. En l’absence de mesures de réglementation adéquates, la multiplication des sources de pollution dans le monde moderne peut conduire à des dommages irréparables pour l’environnement et l’humanité.

Le présent article vise à donner un aperçu des solutions possibles pour la gestion de la pollution de l’air ambiant causée par les véhicules à moteur et l’industrie. Il faut cependant faire remarquer d’emblée que la pollution de l’air à l’intérieur des bâtiments (en particulier dans les pays en développement) pourrait avoir un rôle encore plus important que celle de l’extérieur, car on a constaté que les concentrations de polluants étaient souvent nettement plus élevées au-dedans qu’au-dehors.

Outre les émissions provenant de sources fixes ou mobiles, la gestion de la pollution atmosphérique doit prendre en compte des facteurs additionnels (comme la topographie et la météorologie, ou la participation de la communauté et du gouvernement, parmi beaucoup d’autres), qui doivent tous être intégrés dans un programme global. Les conditions météorologiques, par exemple, peuvent influer dans une large mesure sur les concentrations au niveau du sol provenant d’une même émission de polluants. Les sources de pollution atmosphérique peuvent être dispersées au-dessus d’une communauté ou d’une région et leurs effets peuvent concerner plusieurs administrations ou nécessiter leur coopération. Qui plus est, la pollution atmosphérique ignore les frontières: les émissions d’une région peuvent avoir un impact dans une autre, puisqu’elles sont transportées à longue distance.

La gestion de la pollution atmosphérique exige donc une approche multidisciplinaire ainsi que des efforts conjugués des organes privés et publics.



  Les sources de la pollution atmosphérique


Les sources de la pollution résultant des activités humaines (ou sources des émissions) sont fondamentalement de deux ordres:

•   sources stationnaires , qui peuvent être divisées en sources sectorielles (comme la production agricole, les industries extractives et l’industrie), en sources ponctuelles et sectorielles (comme la fabrication de produits chimiques, de produits minéraux non métalliques, la grosse métallurgie et la production d’énergie) et, enfin, en sources des collectivités (chauffage des habitations et bâtiments, incinérateurs des déchets municipaux et des boues d’épuration, cheminées, cuisinières, services de blanchisserie et installations de teinturerie);
•   sources mobiles , comprenant tous types de véhicules à moteur à combustion interne (voitures légères à moteur à essence, véhicules légers et lourds à moteur diesel, motocyclettes, aéronefs, y compris les sources linéaires avec émissions de gaz et de matières particulaires provenant de la circulation automobile).

Il faut aussi tenir compte des sources naturelles de pollution (par exemple, les régions érodées, les volcans, certaines plantes qui libèrent de grandes quantités de pollen, les sources de bactéries, de spores et de virus). Les sources naturelles ne seront pas examinées dans le présent article.



  Les types de polluants atmosphériques


On distingue généralement trois catégories de polluants atmosphériques: les particules en suspension (poussières, vapeurs, brouillards, fumées), les polluants gazeux (gaz et vapeurs) et les odeurs. On trouvera ci-après quelques exemples de polluants courants:

Les particules en suspension (Suspended Particules Matters (SPM, PM-10) comprennent les gaz d’échappement des diesels, les cendres volantes du charbon, les poussières minérales (charbon, amiante, calcaire, ciment, par exemple), les poussières et vapeurs (zinc, cuivre, fer, plomb, par exemple) et les brouillards acides (acide sulfurique, par exemple), les fluorures, les pigments pour peintures, les aérosols de pesticides, le noir de carbone et les fumées d’hydrocarbures. Les polluants sous forme de particules en suspension ont non seulement pour effet de causer des affections respiratoires, des cancers et de la corrosion, de détruire la flore, etc., mais ils peuvent aussi constituer une nuisance (encrassement, par exemple), faire obstacle à la lumière du soleil (formation de smog et de brumes par la diffusion de la lumière, par exemple) et agir comme surfaces catalytiques pour la réaction des substances chimiques absorbées.

Les polluants gazeux comprennent les composés du soufre (dioxyde de soufre (SO2) et trioxyde de soufre (SO3)), le monoxyde de carbone, les composés de l’azote (monoxyde d’azote (NO), dioxyde d’azote (NO2), ammoniac (NH3)), les composés organiques (hydrocarbures (HC), composés organiques volatils (COV), hydrocarbures polycycliques aromatiques (HPA), aldéhydes), les composés halogénés et les dérivés halogénés (HF et HCl), le sulfure d’hydrogène, le sulfure de carbone et les mercaptants (odeurs).

Les polluants secondaires peuvent se former sous l’effet de réactions thermiques, chimiques ou photochimiques. Ainsi, sous l’action thermique, le dioxyde de soufre peut s’oxyder en trioxyde de soufre qui, dissous dans l’eau, donne lieu à la formation de brouillards d’acide sulfurique (catalysés par les oxydes de manganèse et de fer). Les réactions photochimiques entre les oxydes d’azote et les hydrocarbures réactifs peuvent produire de l’ozone (O3), du formaldéhyde et du nitrate de peroxyacétyle (PAN); les réactions entre HCl et le formaldéhyde peuvent former de l’oxyde de bis(chlorométhyle).

Si l’on sait que certaines odeurs peuvent être causées par des agents chimiques déterminés, comme le sulfure d’hydrogène (H2S), le sulfure de carbone (CS2) et les mercaptants (R-SH ou R1-S-R2), d’autres sont difficiles à définir chimiquement.

On trouvera au tableau 55.1 des exemples des principaux polluants atmosphériques industriels et de leurs sources.


Tableau 55.1 Polluants atmosphériques courants et leurs sources


Tableau en cours de préparation ...



  Les plans de préservation de la pureté de l’air


La gestion de la qualité de l’air vise à préserver la qualité de l’environnement par la définition du degré de pollution toléré, en laissant aux pouvoirs locaux et aux pollueurs le soin de formuler et d’appliquer les mesures nécessaires pour que ce degré ne soit pas dépassé. On trouve un exemple de législation conforme à cette optique dans l’adoption de normes de qualité de l’air ambiant qui reposent très souvent sur les directives (OMS, 1987a) concernant différents polluants; celles-ci définissent des niveaux maximaux acceptés de polluants (ou indicateurs) dans la zone cible (par exemple, au niveau du sol à un point déterminé dans une collectivité) et elles peuvent être des normes primaires ou secondaires. Les normes primaires (OMS, 1987b) représentent les niveaux maximaux compatibles avec une marge de sécurité suffisante et avec la préservation de la santé publique, et il faut s’y conformer dans un délai déterminé; les normes secondaires sont celles que l’on juge nécessaires pour assurer la protection contre des effets nocifs connus ou attendus autres que des risques d’atteinte à la santé (principalement sur la végétation); et il faut s’y conformer «dans un délai raisonnable». Les normes de qualité de l’air sont des valeurs à court, moyen ou long terme valables pour 24 heures par jour, 7 jours par semaine et pour l’exposition mensuelle, saisonnière ou annuelle de tous les êtres vivants (y compris les sous-groupes sensibles comme les enfants, les personnes âgées et les malades), ainsi que pour des objets non vivants. Elles se distinguent des normes maximales autorisées pour l’exposition au travail, qui s’appliquent à une exposition hebdomadaire partielle (par exemple, 8 heures par jour, 5 jours par semaine) de travailleurs adultes et théoriquement en bonne santé.

Dans la gestion de la qualité de l’air, on recourt généralement à des mesures de limitation à la source telles que l’obligation d’utiliser des convertisseurs catalytiques dans les véhicules ou de respecter des normes d’émission dans les incinérateurs, les actions d’aménagement du territoire et la fermeture des usines ou la réduction du trafic lorsque les conditions météorologiques sont défavorables. La meilleure méthode de gestion insiste sur la nécessité que les émissions de polluants atmosphériques soient maintenues à un minimum, défini essentiellement par des normes relatives aux diverses sources de pollution atmosphérique, qui pourrait être atteint dans le cas des sources industrielles, par exemple, à l’aide de systèmes en circuit fermé et de collecteurs extrêmement efficaces. Une norme d’émission est une limite imposée à la quantité ou à la concentration d’un polluant émis par une source. Ce type de législation suppose que l’on décide pour chaque industrie des meilleurs moyens de limiter ses émissions (par exemple, en fixant des normes).

La gestion de la pollution atmosphérique vise principalement à établir un plan de préservation de la qualité de l’air (ou plan de réduction de la pollution atmosphérique) (Schwela et Köth-Jahr, 1994) comportant les éléments suivants:

•   description de la zone en termes de topographie, de météorologie et de conditions socio-économiques;
•   inventaire des émissions;
•   comparaison avec les normes d’émission;
•   inventaire des concentrations de polluants atmosphériques dans l’air;

•   concentrations simulées de polluants atmosphériques dans l’air;
•   comparaison avec les normes de qualité de l’air;
•   inventaire des effets sur la santé publique et l’environnement;
•   analyse des causes;

•   mesures antipollution;
•   coût des mesures antipollution;
•   coût des effets sur la santé publique et l’environnement;
•   analyse coûts-avantages (coûts des mesures de lutte comparés aux coûts des effets);

•   transports et aménagement du territoire;
•   plan d’application; engagement des ressources;
•   projections concernant l’évolution de la population, du trafic, des industries et de la consommation de combustible;
•   stratégies de suivi.

Certains de ces problèmes sont examinés ci-après.



  L’inventaire des émissions; la comparaison avec les normes d’émission


L’inventaire des émissions est une liste très complète des sources dans une zone donnée et des émissions de chacune d’elles, estimées avec autant de précision que possible pour toutes les sources ponctuelles, linéaires et dispersées (diffuses). En comparant ces émissions aux normes fixées pour une source donnée, on obtient une première idée des mesures antipollution possibles dans le cas où ces normes ne sont pas respectées. L’inventaire permet aussi de dresser une liste prioritaire des sources importantes en fonction de la quantité de polluants émise et il indique l’influence relative des différentes sources, par exemple le trafic par rapport aux sources industrielles ou résidentielles. Il sert enfin à faire une estimation des concentrations de polluants atmosphériques dans le cas des polluants pour lesquels il est difficile ou trop onéreux de mesurer les concentrations ambiantes.



  L’inventaire des concentrations de polluants atmosphériques; la comparaison avec les normes de qualité de l’air


L’inventaire des concentrations de polluants atmosphériques intègre les résultats de la surveillance des polluants de l’air ambiant sous forme de moyennes annuelles, de percentiles et de tendances de ces quantités. Les composés mesurés pour un tel inventaire sont:

•   dioxyde de soufre;
•   oxydes d’azote;
•   particules en suspension;
•   monoxyde de carbone;

•   ozone;
•   métaux lourds (Pb, Cd, Ni, Cu, Fe, As, Be);
•   hydrocarbures polycycliques aromatiques: benzo[a]pyrène, benzo[e]pyrène, benzo[a]anthracène, dibenzo[a,h]anthracène, benzo[ghi]pérylène, coronène;
•   composés organiques volatils: n-hexane, benzène, 3-méthylhexane, n-heptane, toluène, octane, éthylbenzène, xylène (o-, m-, p-), n-nonane, isopropylbenzène, propylbenzène, n-2-/3-/4-éthyltoluène, 1,2,4-/1,3,5-triméthylbenzène, trichlorométhane, 1,1,1-trichloroéthane, tétrachlorométhane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène.

La comparaison des concentrations de polluants atmosphériques avec les normes ou directives de qualité de l’air, si elles existent, indique les secteurs à problèmes pour lesquels il faut procéder à une analyse des causes, afin de repérer les sources incriminées. Pour cette analyse des causes, il faut modéliser la dispersion (voir l’article «La pollution de l’air: la modélisation de la dispersion des polluants de l’air»). On trouvera dans l’article «La surveillance de la qualité de l’air» une description des moyens et procédures utilisés de nos jours pour surveiller la pollution atmosphérique ambiante.



  Les concentrations simulées de polluants atmosphériques; la comparaison avec les normes de qualité de l’air


En se fondant sur l’inventaire des émissions, dont les milliers de composés ne sauraient tous être surveillés dans l’air ambiant pour des raisons financières, on peut recourir à la modélisation de la dispersion pour estimer les concentrations des composés les plus «exotiques». En se servant de paramètres météorologiques appropriés dans un modèle de dispersion bien choisi, on peut estimer les moyennes et percentiles annuels et les comparer aux normes ou directives de qualité de l’air, s’il en existe.



  L’inventaire des effets sur la santé publique et l’environnement; l’analyse des causes


Une autre source importante d’information est l’inventaire des effets (Ministerium für Umwelt, Raumordnung und Landwirtschaft des Landes Nordrhein-Westfalen, 1993) qui regroupe les résultats des études épidémiologiques réalisées dans une zone donnée et les effets de la pollution de l’air observés sur les récepteurs biologiques et matériels, par exemple les plantes, les animaux, les métaux utilisés dans la construction et les pierres des bâtiments. Les effets observés attribués à la pollution atmosphérique doivent faire l’objet d’une analyse causale pour rechercher le constituant responsable d’un effet donné — par exemple, une prévalence accrue de la bronchite chronique dans une zone polluée. Si un ou plusieurs composés ont été repérés dans une analyse des causes (analyse composé-cause), il faut en faire une deuxième pour trouver les sources responsables (analyse source-cause).



  Les mesures antipollution; leur coût


Pour les installations industrielles, les mesures antipollution consistent en dispositifs d’épuration de l’air qui soient bien conçus, bien installés, qui fonctionnent efficacement et qui soient bien entretenus; ce sont les collecteurs ou séparateurs. On peut définir un séparateur ou un collecteur comme «un appareil servant à séparer un ou plusieurs des éléments d’un milieu gazeux dans lequel ils sont en suspension ou avec lequel ils sont mélangés: particules solides (filtre et séparateur de poussières), particules liquides (filtre et séparateur de gouttelettes) et gaz (purificateur de gaz)». Les principaux types de matériels antipollution (examinés ci-après dans l’article «La lutte contre la pollution atmosphérique») sont:

•   pour les particules: séparateurs inertiels (cyclones, par exemple), filtres en tissu (installations de filtres à sacs), précipitateurs électrostatiques, dépoussiéreurs par voie humide;
•   pour les polluants gazeux: dépoussiéreurs par voie humide, équipements d’adsorption (lits d’adsorption, par exemple), brûleurs de postcombustion pouvant être allumés directement (incinération thermique) ou par catalyse (combustion catalytique).

Les dépoussiéreurs par voie humide peuvent servir à recueillir en même temps les polluants gazeux et les particules. Par ailleurs, certains types de dispositifs à combustion peuvent brûler les gaz et vapeurs combustibles aussi bien que certains aérosols combustibles. Selon le type d’effluent, on peut utiliser un ou plusieurs types de séparateurs.

La lutte contre les odeurs qui peuvent être identifiées chimiquement repose sur la maîtrise de l’agent ou des agents chimiques dont elles émanent (par exemple, par absorption ou par incinération). Lorsqu’une odeur n’est pas définie chimiquement ou que l’agent l’émet à des niveaux extrêmement faibles, on peut recourir à d’autres techniques, notamment pour la masquer (par un agent plus fort, mieux accepté et inoffensif) ou pour la contrecarrer (par un additif qui contrarie ou neutralise partiellement l’odeur désagréable).

Il ne faut pas oublier qu’il est indispensable de bien utiliser et entretenir les séparateurs pour en obtenir l’efficacité attendue. Il faut s’en assurer au stade de la planification, sur le plan du savoir-faire comme sur celui du financement. Il ne faut pas négliger les besoins en énergie. Lors du choix d’un dispositif d’épuration de l’air, il faut prendre en considération non seulement son coût initial, mais aussi les frais de fonctionnement et d’entretien. Lorsqu’il s’agit de polluants très toxiques, il faut veiller à obtenir une grande efficacité et à adopter des procédures spéciales pour l’entretien et l’élimination des déchets.

Dans les installations industrielles, les mesures antipollution fondamentales sont:

Remplacement d’une matière par une autre . Exemples: remplacer les solvants très toxiques employés dans certains procédés industriels par des produits moins toxiques; utiliser des combustibles à teneur plus faible en soufre (charbon lavé, par exemple) qui produisent donc moins de composés du soufre, etc.

Modification ou remplacement du procédé ou de l’équipement . Exemples: dans l’industrie sidérurgique, remplacer le minerai brut par du minerai en boulettes agglomérées (pour réduire la poussière libérée lors de la manutention); se servir de systèmes en circuit fermé plutôt qu’en circuit ouvert; remplacer les systèmes de chauffage au combustible par des techniques faisant appel à la vapeur, l’eau chaude ou l’électricité; utiliser des catalyseurs à la sortie des gaz d’échappement (procédés de combustion), et ainsi de suite.

La modification des procédés et de l’aménagement de l’usine peut aussi faciliter ou améliorer les conditions de dispersion et de captage des polluants. Ainsi, une configuration différente de l’usine peut faciliter l’installation d’un système d’échappement local; en abaissant le rendement d’un procédé, on pourra peut-être utiliser un certain collecteur (avec des limitations de volume, mais des résultats satisfaisants par ailleurs). Les modifications du procédé qui agissent sur différentes sources d’effluents dépendent étroitement du volume traité, et l’efficacité de certains dispositifs d’épuration de l’air augmente avec la concentration des polluants dans l’effluent. Le remplacement d’une matière par une autre et la modification des procédés peuvent présenter des limitations techniques et économiques qu’il faut prendre en considération.

Ordre, propreté et stockage approprié . Exemples: imposer une hygiène rigoureuse dans le traitement des denrées alimentaires et des produits d’origine animale; éviter de stocker à l’air libre les substances chimiques (tas de soufre, par exemple) ou les poussières et matières particulaires (comme le sable) ou, à défaut, asperger d’eau (si possible) les amas de particules volatiles ou appliquer un revêtement de surface (agents mouillants, plastique, par exemple) aux tas de matières qui risquent de libérer des polluants.

Elimination appropriée des déchets . Exemples: ne pas se contenter d’entasser les déchets chimiques (comme ceux des réacteurs de polymérisation) ou de déverser les matières polluantes (solides ou liquides) dans les cours d’eau. Cette dernière pratique non seulement souille les eaux, mais peut aussi créer une source secondaire de pollution atmosphérique, comme c’est le cas des déchets liquides provenant des papeteries qui utilisent le procédé au bisulfite, lequel dégage des polluants gazeux aux odeurs désagréables.

Entretien . Exemple: les moteurs à combustion interne qui sont bien entretenus et bien réglés produisent moins de monoxyde de carbone et d’hydrocarbures.

Méthodes de travail . Exemple: tenir compte des conditions météorologiques, en particulier des vents, lorsqu’on pulvérise des pesticides.

Comme pour les méthodes sur le lieu du travail, l’adoption de bonnes pratiques au niveau de la collectivité peut contribuer à réduire la pollution de l’air, par exemple en modifiant l’utilisation des véhicules automobiles (recours accru aux transports en commun, aux voitures de petite cylindrée, etc.) et en agissant sur les installations de chauffage (meilleure isolation des bâtiments qu’il faudra de ce fait moins chauffer, meilleurs combustibles, etc.).

Pour lutter contre la pollution par les émissions des véhicules automobiles, on peut adopter des programmes efficaces d’inspection et d’entretien obligatoires pour le parc de voitures existant, imposer des convertisseurs catalytiques dans les nouvelles voitures, remplacer résolument les automobiles utilisant des carburants par des voitures fonctionnant à l’énergie solaire/électrique, réglementer la circulation routière et se doter d’une bonne politique des transports et d’aménagement du territoire.

On réduit la pollution causée par les véhicules à moteur en diminuant les émissions par kilomètre parcouru par véhicule (km/v) et en abaissant le nombre de km/v (Walsh, 1992). On peut réduire les émissions par km/v en améliorant la performance du véhicule — matériel, entretien — pour les nouvelles voitures comme pour celles en circulation. On peut agir sur la composition de l’essence au plomb en diminuant la teneur en plomb ou en soufre, ce qui a également pour avantage de réduire les émissions d’hydrocarbures (HC) provenant des véhicules. Abaisser la teneur en soufre du carburant diesel pour réduire les émissions de particules présente en outre l’avantage d’augmenter les possibilités de limitation catalytique des émissions de particules diesel et d’HC organiques.

Un autre moyen important de réduire les émissions par évaporation, en particulier lorsqu’on fait le plein, consiste à agir sur la volatilité de l’essence, ce qui permet d’abaisser fortement les émissions d’HC par évaporation. L’emploi d’additifs oxygénés dans l’essence réduit les émissions d’HC et de CO, pour autant que la volatilité du carburant ne soit pas accrue.

Outre la réduction du nombre de km/v, on peut limiter les émissions des automobiles en recourant aux stratégies suivantes:

•   utiliser des modes de transport plus efficaces;
•   augmenter le nombre moyen de passagers par voiture;
•   étaler les pointes de trafic;
•   réduire la demande de déplacements.

Bien que ces solutions conduisent à économiser le carburant, elles ne sont pas encore acceptées par le grand public, et les gouvernements n’ont pas encore tenté sérieusement de les appliquer.

Toutes ces solutions techniques et politiques au problème des automobiles, exception faite de l’adoption des voitures électriques, sont de plus en plus contrecarrées par l’augmentation du nombre de véhicules. Ce problème ne trouvera une solution que si l’on s’attaque réellement à la question de l’extension du parc automobile.



  Le coût des effets sur la santé publique et l’environnement; l’analyse coûts-avantages


L’estimation du coût des effets sur la santé publique et l’environnement est la partie la plus difficile d’un plan de préservation de la qualité de l’air, étant donné qu’il est très difficile d’évaluer le prix de la réduction de durée de la vie causée par les maladies invalidantes, les taux d’hospitalisation et les heures de travail perdues. Pourtant, il est absolument nécessaire de procéder à cette estimation et de la comparer au coût des mesures antipollution si l’on veut le mettre en regard de ce que coûterait l’inaction en termes d’effets sur la santé publique et l’environnement.



  Les transports et l’aménagement du territoire


Le problème de la pollution est intimement lié à l’aménagement du territoire et aux transports, notamment à des questions comme l’urbanisme, la conception des routes, la réglementation de la circulation et des transports en commun, ainsi qu’aux considérations démographiques, topographiques, économiques et sociales (Venzia, 1977). En général, l’expansion rapide des agglomérations urbaines crée de graves problèmes de pollution parce que les politiques d’aménagement du territoire et des transports ont été peu satisfaisantes. Pour planifier les transports en vue de lutter contre la pollution, il faut adopter une réglementation, définir une politique, choisir les transports en commun urbains et prendre en compte le coût des embouteillages sur les routes. Les mesures de réglementation des transports ont un impact important sur le grand public en termes d’équité, d’interdictions et de perturbations économiques et sociales — et, plus particulièrement, les dispositions directes comme les contraintes relatives aux automobiles, les restrictions concernant l’essence et la réduction des émissions de véhicules. On peut estimer de manière fiable les réductions d’émissions imputables aux mesures directes et les vérifier. Les mesures indirectes, comme la réduction du nombre de kilomètres parcourus par véhicule obtenue grâce à l’amélioration des transports en commun urbains, la réglementation visant à accroître la fluidité de la circulation, les dispositions concernant les aires de stationnement, les péages et les taxes sur l’essence, les autorisations d’utiliser la voiture et les incitations à accepter librement des restrictions, reposent généralement sur l’expérience des succès et échecs passés et comportent un grand nombre d’incertitudes si l’on cherche à établir un plan viable des transports.

Les plans d’action nationaux prévoyant des mesures de réglementation indirectes peuvent influer sur les transports et l’aménagement du territoire en ce qui concerne les routes, les aires de stationnement et les centres commerciaux. La planification à long terme du réseau des transports en commun et des zones qu’il dessert empêchera une détérioration importante de la qualité de l’air et contribuera au respect des normes en la matière. On considère généralement que les transports en commun urbains constituent une solution potentielle aux problèmes de pollution de l’air en milieu urbain. Le choix d’un système de transports en commun urbains desservant une région donnée et les diverses formules de répartition modale entre la circulation individuelle et l’autobus ou le chemin de fer modifieront en fin de compte les caractéristiques de l’aménagement du territoire. Il existe une répartition optimale qui réduit la pollution atmosphérique à un minimum; elle peut toutefois ne pas se révéler acceptable lorsqu’on prend en considération les facteurs non environnementaux.

On a dit de l’automobile qu’elle était le plus grand producteur d’effets économiques externes que l’on ait jamais connu. Certains d’entre eux, comme la création d’emplois et la mobilité, sont positifs, mais les effets négatifs, comme la pollution atmosphérique, les accidents qui entraînent morts et blessures, les dommages causés aux biens, le bruit, le temps perdu et le stress incitent à conclure que les transports ne sont pas une industrie à coût décroissant dans les zones urbaines. Le coût des embouteillages sur les routes est un autre effet économique externe, mais il est difficile de déterminer le prix du temps perdu et des encombrements. Or, on ne saurait obtenir une juste évaluation des différents modes de transport en concurrence, notamment les transports en commun urbains, si le coût des déplacements pour se rendre au travail n’inclut pas celui des embouteillages.

L’aménagement du territoire en vue de la lutte antipollution englobe les règlements de zone et les normes de performance, la réglementation de l’utilisation du domaine foncier, ainsi que la politique en matière de logement et d’urbanisation. Le zonage foncier a été la première tentative pour protéger la population, ses biens et ses chances économiques. Toutefois, comme les polluants atmosphériques se dispersent partout, il faut davantage qu’une séparation physique entre les industries et les zones résidentielles pour protéger les personnes. On a donc introduit dans certains règlements fonciers des normes de performance reposant initialement sur des considérations esthétiques ou des décisions qualitatives en vue de quantifier les critères qui doivent permettre de repérer les problèmes éventuels.

Pour planifier à long terme l’aménagement du territoire, il faut connaître les limitations de l’environnement en termes de capacité d’assimilation. On peut alors élaborer les mesures réglementant l’occupation foncière de façon à répartir équitablement la capacité entre les activités que l’on désire implanter sur un territoire donné. On peut avoir recours à des systèmes de permis pour les nouvelles sources stationnaires, à un zonage qui distingue les zones industrielles et résidentielles, à l’imposition de restrictions sous forme de servitudes ou d’achat de terrains, à la réglementation des milieux récepteurs, au zonage en fonction de la densité des émissions et aux règles d’attribution de droits d’émission.

Les politiques de logement qui visent à rendre la propriété accessible à un grand nombre de personnes auxquelles elle resterait autrement interdite (mesures fiscales d’encouragement et politique du crédit immobilier) favorisent l’étalement des villes et découragent indirectement le développement d’un habitat plus dense. Or, on constate de nos jours que ces politiques sont désastreuses pour l’environnement, car elles n’ont pas été accompagnées de la mise en place de systèmes efficaces de transport en commun pour répondre aux besoins de toutes les nouvelles zones bâties. Cette constatation démontre qu’il convient de coordonner les programmes qui ont un impact sur l’environnement et que la planification doit intervenir au niveau où le problème se pose et sur une échelle suffisamment vaste pour englober l’ensemble du système.

Pour protéger convenablement l’environnement à long terme, il faut examiner l’aménagement du territoire aux niveaux national, régional et local. Les programmes gouvernementaux commencent habituellement par le choix des sites pour les centrales électriques, l’emplacement des industries extractives, le zonage côtier et l’aménagement des espaces désertiques ou montagneux ou d’autres zones récréatives. Etant donné que, par leur multiplicité, les autorités locales d’une région ne sont pas en mesure de traiter correctement les problèmes environnementaux de la région, ce sont les administrations ou organismes régionaux qui devraient coordonner les schémas d’utilisation et de densité foncières en contrôlant la répartition spatiale ainsi que l’emplacement et l’utilisation des nouvelles constructions et des moyens de transport. L’aménagement du territoire et la planification des transports doivent aller de pair avec le respect des règlements visant à maintenir la qualité de l’air désirée. Dans l’idéal, la lutte contre la pollution de l’air devrait être planifiée par le même organisme régional que celui qui gère l’aménagement du territoire, étant donné le chevauchement des effets externes associés à ces deux problématiques.



  Le programme d’application; l’engagement des ressources


Le plan antipollution de l’air devrait toujours contenir un programme d’application qui indique comment faire respecter les mesures prises. Pour ce faire, il faut aussi engager des ressources qui, selon le principe du pollueur payeur, définiront ce que le pollueur doit faire et comment l’administration l’aidera à remplir ses engagements.



  Les projections sur l’avenir


A titre de précaution, le plan antipollution devrait inclure des estimations des tendances de l’évolution démographique, de la circulation, des industries et de la consommation de combustible, pour que l’on puisse définir les parades aux problèmes futurs. On évitera alors les perturbations en prenant les mesures voulues longtemps avant l’apparition des problèmes entrevus.



  Les stratégies de suivi


La stratégie de suivi pour la gestion de la qualité de l’air consiste en programmes et mesures concernant l’application de futurs plans antipollution.



  Le rôle des études d’impact sur l’environnement


L’étude d’impact sur l’environnement (EIE) est la procédure qui permet à l’organisme responsable de fournir un exposé détaillé de l’effet d’une action envisagée qui risque d’influer sensiblement sur la qualité de l’environnement humain (Lee, 1993). L’EIE est un instrument de prévention visant à prendre l’environnement humain en compte dès la première phase d’élaboration d’un programme ou d’un projet.

Cette étude revêt une importance particulière pour les pays qui élaborent des projets dans le cadre de la réorientation et de la restructuration de leur économie. Elle est prévue par la loi dans un grand nombre de pays développés et est aujourd’hui appliquée de plus en plus largement dans les pays en développement et les économies en transition.

L’EIE constitue une synthèse en ce sens qu’elle intègre la planification et la gestion globales de l’environnement en prenant en considération les interactions entre les différents milieux environnementaux. D’autre part, elle incorpore au processus de planification l’estimation des conséquences pour l’environnement et devient ainsi un instrument du développement durable. Elle associe aussi les aspects techniques et la participation des citoyens puisque, d’une part, elle collecte, analyse et exploite les données scientifiques et techniques en prenant en considération les contrôles de qualité et l’assurance qualité et que, d’autre part, elle souligne l’importance des consultations, avant l’octroi de permis, entre les organismes responsables de l’environnement et le public qui pourrait être touché par le projet. Le plan antipollution de l’air peut être considéré comme un élément de la procédure EIE en ce qui concerne l’air.


 

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