Les trente dernières années ont connu un essor spectaculaire des problèmes d’environnement dû à différents facteurs: l’expansion démographique (son rythme se poursuit, et les estimations font état de 8 milliards de personnes d’ici à l’an 2030); la pauvreté; la prépondérance de modèles économiques axés sur la croissance et sur la quantité plutôt que sur la qualité; une consommation élevée des ressources naturelles, induite notamment par l’expansion industrielle; la réduction de la diversité biologique à la suite, en particulier, d’une production agricole accrue par la monoculture; l’érosion des sols; le changement climatique; l’utilisation insoutenable des ressources naturelles; la pollution de l’air, du sol et de l’eau. Par ailleurs, les effets négatifs de l’activité humaine sur l’environnement ont également accéléré la sensibilisation et la perception de l’intérêt collectif dans de nombreux pays, modifiant les conceptions et les modes d’intervention traditionnels.

Ces modes ont évolué, passant successivement de l’ignorance à la non-reconnaissance du problème, puis à la dilution et au contrôle de la pollution par des stratégies dites de fin de chaîne. Les années soixante-dix ont été celles des premières grandes crises locales environnementales, d’une nouvelle prise de conscience de la pollution et de l’adoption d’une vague de législations nationales, de réglementations et de conventions internationales visant à maîtriser et à combattre la pollution. Cette stratégie dite de fin de chaîne a bientôt montré ses faiblesses, car elle visait à intervenir de façon autoritaire sur les symptômes, et non sur les causes des problèmes d’environnement. Dans le même temps, la pollution industrielle a également attiré l’attention sur le caractère de plus en plus contradictoire de la mentalité respective des employeurs, des travailleurs et des groupements écologistes.

Les années quatre-vingt ont connu la mondialisation des problèmes d’environnement, comme la catastrophe de Tchernobyl, les pluies acides, l’appauvrissement et le trou dans la couche d’ozone, l’effet de serre et le changement climatique, ainsi que l’augmentation et l’exportation des déchets toxiques. Ces événements et les problèmes en découlant ont favorisé la sensibilisation et le soutien du public à de nouvelles solutions axées sur les outils de gestion de l’environnement et les modes de production moins polluants. Des organisations telles que le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), l’Union européenne (UE) et de nombreuses institutions nationales ont commencé à définir la problématique et à travailler ensemble dans un cadre global fondé sur les principes de prévention, d’innovation, d’information, d’éducation et de participation des principaux intéressés. L’avènement des années quatre-vingt-dix a marqué une prise de conscience spectaculaire de l’aggravation de la crise de l’environnement, en particulier dans le monde en développement et en Europe centrale et orientale. Le seuil critique a été franchi à la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement (CNUED) qui a eu lieu à Rio de Janeiro en 1992.

Aujourd’hui, le principe de précaution est devenu l’un des facteurs les plus importants à prendre en compte dans l’évaluation des politiques et des solutions en matière d’environnement. Selon ce principe, une incertitude ou une controverse scientifiques sur les problèmes et les politiques d’environnement ne devraient pas empêcher les décideurs de s’entourer de précautions afin d’éviter de futures répercussions négatives chaque fois que cela est possible du point de vue économique, social et technique. Le principe de précaution devrait présider à l’élaboration des politiques et des règlements, ainsi qu’à la planification et à la mise en œuvre des projets et des programmes.

De fait, tant la méthode de prévention que le principe de précaution visent à intégrer l’action sur l’environnement: l’intérêt quasiment exclusif pour le processus de production cède le pas à la mise au point d’outils et de techniques de gestion de l’environnement au service de toutes les formes d’activité économique et de prise de décisions. Contrairement à la stratégie de lutte contre la pollution, qui consistait simplement à réagir et à faire marche arrière, la gestion de l’environnement et la recherche d’une production moins polluante veulent inscrire le principe de précaution dans des stratégies plus larges de mise au point d’un processus qui sera évalué, surveillé et continuellement amélioré. Pour être efficaces, toutefois, la gestion de l’environnement et la recherche d’une production moins polluante doivent faire l’objet d’une application attentive par tous les intéressés et à tous les niveaux d’intervention.

Ces nouvelles stratégies ne doivent pas être considérées comme de simples instruments de technique environnementale, car elles relèvent plutôt d’une démarche globale intégrée qui permettra de définir de nouveaux modèles d’économie de marché, conciliables avec les impératifs sociaux et écologiques. Pour être pleinement efficaces, elles auront besoin d’un cadre réglementaire, d’instruments d’incitation et d’un consensus social issu de la collaboration des institutions, des partenaires sociaux, des groupements écologistes et des organisations de consommateurs. Pour que la gestion de l’environnement et les stratégies de production moins polluantes créent un développement socio-économique plus durable, divers facteurs seront à prendre en considération lorsqu’il s’agira de fixer les politiques, d’élaborer et d’appliquer les normes et règlements, et d’adopter les conventions et plans d’action collectifs, tant à l’échelle de l’entreprise qu’aux niveaux local, national et international. Compte tenu des grandes disparités des conditions économiques et sociales dans le monde, les chances de réussite dépendront aussi de la situation politique, économique et sociale au niveau local.

La mondialisation, la libéralisation des marchés et les politiques d’ajustement structurel vont aussi défier notre capacité d’analyser globalement les conséquences économiques, sociales et écologiques de ces changements complexes dans nos sociétés qui risquent de bouleverser les rapports de force et les responsabilités, peut-être même la propriété et le pouvoir. Il faudra veiller à ce que ces changements n’entraînent pas une impuissance et une paralysie dans le développement de la gestion de l’environnement et des technologies de production moins polluantes. Au-delà des risques, il y a là une nouvelle occasion d’améliorer nos conditions sociales, économiques, culturelles, politiques et environnementales actuelles. La gestion de ces changements positifs appelle toutefois la collaboration, la participation et la souplesse dans nos sociétés et nos entreprises. Pour éviter la paralysie, nous devrons adopter des mesures inspirant confiance et privilégier une stratégie progressive propre à obtenir le soutien et les moyens nécessaires à un bouleversement de nos futures conditions de vie et de travail.

Comme nous l’avons mentionné, la nouvelle donne internationale se caractérise par la libéralisation des marchés, l’élimination des barrières douanières, les nouvelles technologies de l’information, les transferts quotidiens de capitaux à la fois rapides et colossaux et la mondialisation de la production, en particulier par les entreprises multinationales. La déréglementation et la compétitivité constituent les critères essentiels des stratégies d’investissement. Cependant, ces changements facilitent aussi la délocalisation des usines, la fragmentation des processus de production et la création de zones spéciales d’exportation, qui dispensent les industries de leurs obligations, réglementaires et autres, à l’égard des travailleurs et de l’environnement. Ces phénomènes peuvent favoriser des coûts salariaux excessivement bas et, par voie de conséquence, des bénéfices plus élevés pour les industriels, mais s’accompagnent fréquemment d’une situation déplorable d’exploitation de la main-d’œuvre et de l’environnement. En outre, en l’absence de réglementations et de contrôles, des usines, des technologies et des matériels dépassés depuis longtemps sont exportés, tout comme le sont, en particulier vers les pays en développement, les produits chimiques et autres substances dangereuses qui ont été interdits, retirés de la vente ou sévèrement limités dans un pays pour des motifs écologiques ou sécuritaires.

Pour surmonter ces difficultés, il est essentiel que les nouvelles règles de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) soient établies de façon à promouvoir des échanges acceptables sur le plan social et écologique. Afin de garantir une concurrence équitable, l’OMC devrait donc exiger que tous les pays se conforment aux normes internationales du travail (par exemple, aux conventions fondamentales adoptées par les Etats Membres de l’Organisation internationale du Travail (OIT)) et aux conventions et règlements sur l’environnement. En outre, les directives, telles que celles de l’OCDE sur les transferts de technologie, et les règlements devraient être effectivement appliqués pour éviter l’exportation de systèmes de production fortement polluants et dangereux.

Les facteurs à prendre en compte sur le plan international sont notamment:

•   le commerce international de machines et d’usines;
•   les mécanismes financiers et l’assistance technique;
•   les règlements de l’OMC;
•   la fixation des prix des matières premières;
•   les régimes fiscaux;

•   les transferts de technologie et de savoir-faire;
•   les pollutions transfrontières;
•   les stratégies de production des entreprises multinationales;
•   le développement et la mise en œuvre des conventions, accords, directives et règlements internationaux;
•   la participation des organisations internationales d’employeurs, de travailleurs et des groupements écologistes intéressés.

Les pays en développement et ceux qui en ont besoin devraient se voir accorder une aide financière spéciale, des réductions d’impôts, des mesures d’incitation et une assistance technique pour pouvoir appliquer les normes fondamentales du travail et de l’environnement évoquées ci-dessus et introduire des technologies et des produits moins polluants. Une approche innovante doit à l’avenir retenir l’attention: il s’agit de l’élaboration de codes de conduite négociés par certaines sociétés et leurs syndicats et visant à promouvoir le respect des droits fondamentaux en matière sociale et environnementale. Grâce à sa structure tripartite, l’OIT joue un rôle unique dans l’évaluation de ce processus au niveau international, en étroite coordination avec d’autres organes des Nations Unies et les institutions responsables de l’assistance financière et de l’aide internationales.

Un cadre réglementaire général approprié doit être établi, aux niveaux national et local, afin de mettre en place des procédures adéquates de gestion de l’environnement. Cela appellera un système de prise de décisions associant les politiques budgétaire, fiscale, industrielle, économique, du travail et de l’environnement et assurera une consultation et une participation pleines et entières des acteurs sociaux les plus directement intéressés (à savoir les employeurs, les organisations syndicales, les groupements écologistes et les organisations de consommateurs). Une telle approche systématique lierait également les différents programmes et politiques. Ainsi:

•   le régime fiscal devrait être favorable à la pénétration sur les marchés des matières premières et des produits écologiques et pénaliser les produits, les activités économiques et les comportements collectifs ou individuels nuisibles à l’environnement;
•   des politiques et des ressources suffisantes devraient être consacrées à la promotion de la recherche et à la mise au point de technologies, de processus de production et d’infrastructures compatibles avec l’environnement et la justice sociale;
•   des centres de conseil, d’information et de formation aux technologies de production propres devraient être créés pour aider les entreprises, en particulier les PME, à se procurer, à adapter et à utiliser ces technologies en toute sécurité et efficacité.

L’élaboration et la mise en œuvre des politiques industrielles nationales et locales devraient s’effectuer en pleine concertation avec les organisations syndicales, afin d’accorder les politiques des entreprises et du travail avec les nécessités sociales et écologiques. Des négociations et des consultations nationales directes avec les syndicats peuvent contribuer à éviter des conflits potentiels dus aux conséquences des nouvelles politiques industrielles pour la sécurité, la santé et l’environnement. Cependant, ces négociations et consultations devraient se poursuivre dans les entreprises afin que chacune dispose en suffisance des contrôles, d’incitations et d’assistance.

En résumé, les facteurs à prendre en considération aux niveaux national et local sont:

•   les règlements, les directives, les politiques et les accords nationaux et locaux;
•   les procédures régissant les relations professionnelles;
•   la participation des acteurs sociaux (organisations de travailleurs et d’employeurs), des ONG de défense de l’environnement et des organisations de consommateurs à tous les processus de prise de décisions;
•   les politiques industrielles;
•   les politiques de fixation des prix des matières premières;
•   les politiques commerciales;

•   les régimes fiscaux;
•   le soutien à la recherche et au développement;
•   le soutien à l’innovation en matière de gestion de l’environnement;
•   l’intégration des procédures et des normes de sécurité et de santé;
•   la création de centres de conseil, d’information et de formation pour la diffusion des techniques de production moins polluantes;
•   l’assistance en cas de difficultés (conceptuelles, organisationnelles, techniques, financières et de compétences) à l’introduction des nouvelles technologies, politiques et réglementations.

La gestion de l’environnement dans un groupe, une entreprise ou toute autre structure économique demande une évaluation et une prise en considération continues des effets sur l’environnement, que ce soit sur le lieu de travail (milieu de travail) ou à l’extérieur de l’entreprise (environnement général), de toutes les activités et décisions liées à l’exploitation. Elle appelle également à la modification de l’organisation du travail et des processus de production pour réagir efficacement à ces effets.

Les entreprises doivent prévoir les conséquences potentielles sur l’environnement d’une activité, d’un procédé ou d’un produit dès leur conception afin de pouvoir mettre en œuvre des stratégies d’intervention suffisantes, opportunes et concertées. L’objectif est de rendre l’industrie et les autres secteurs économiques compatibles avec les besoins durables du développement économique et social et de l’environnement. Très certainement, dans de nombreux cas, une période de transition sera nécessaire, pendant laquelle il faudra lutter contre la pollution et prendre des mesures correctives. C’est pourquoi la gestion de l’environnement devrait être considérée comme un processus combiné de prévention et de lutte visant à harmoniser les stratégies des entreprises et l’environnement. Pour ce faire, les sociétés devront mettre au point, dans leur stratégie de gestion, des processus de production propres, les mettre en œuvre et effectuer des écobilans.

La gestion de l’environnement et une production propre auront des répercussions positives non seulement sur l’environnement, mais aussi sur:

•   la sécurité et la santé des travailleurs;
•   le taux d’absentéisme;
•   la prévention et le règlement des conflits avec les travailleurs et les collectivités;
•   la promotion d’un climat de coopération dans l’entreprise;
•   l’image de la société dans la collectivité;

•   la pénétration du marché par de nouveaux produits écologiques;
•   l’utilisation efficace de l’énergie et des matières premières;
•   la gestion des déchets et, notamment, leur élimination dans de bonnes conditions de sécurité;
•   la productivité et la qualité des produits.

Loin de se contenter d’évaluer leur conformité avec la législation et les réglementations existantes, les sociétés devraient aussi se fixer des objectifs raisonnables en matière d’environnement en échelonnant dans le temps un processus qui comporterait:

•   la définition des objectifs et de la politique d’environnement de la société;
•   la définition de stratégies à court, à moyen et à long terme;
•   l’adoption d’une approche sur l’ensemble du cycle de vie;

•   l’allocation de budgets appropriés;
•   l’intégration de la sécurité et de la santé dans les procédures d’audit d’environnement;
•   la participation des représentants des travailleurs et des syndicats à l’analyse et à la prise de décisions;
•   la création d’une équipe d’audit d’environnement comprenant des représentants des travailleurs.

On peut évaluer les activités de plusieurs façons, chacune pouvant comporter les éléments essentiels ci-après:

•   la définition de diagrammes de flux pour chaque unité d’exploitation;
•   la surveillance des intrants par unité d’exploitation, par exemple, l’eau, l’énergie, les matières premières, le nombre de travailleurs, l’évaluation des risques pour la santé, la sécurité et l’environnement, l’organisation du travail;
•   la surveillance des extrants par unité d’exploitation, par exemple, la quantification des produits et sous-produits, des eaux usées, des gaz rejetés, des déchets solides devant être éliminés sur le site et hors du site;
•   l’adoption d’objectifs;

•   l’étude de faisabilité des moyens à mettre en œuvre pour surmonter les obstacles potentiels (économiques, techniques, environnementaux, sociaux) et l’adoption de programmes en tenant compte;
•   l’adoption et la mise en œuvre d’une stratégie d’information;
•   l’adoption et la mise en œuvre d’une stratégie de formation destinée à promouvoir la sensibilisation et la pleine participation des travailleurs;
•   la surveillance et l’évaluation des performances et des résultats.

Alors que, dans certains pays, les droits syndicaux fondamentaux ne sont pas encore reconnus et que les travailleurs ne sont en mesure ni de protéger leur santé, leur sécurité et leurs conditions de travail, ni d’améliorer les résultats en matière d’environnement, dans plusieurs autres, l’approche participative, destinée à s’assurer de la compatibilité durable de l’entreprise avec l’environnement, a été testée avec succès. Au cours des dix dernières années, la conception traditionnelle des relations professionnelles s’est élargie pour inclure non seulement les questions et programmes de sécurité et de santé, conformément aux réglementations nationales et internationales en la matière, mais encore les questions d’environnement dans le mécanisme des relations professionnelles. En fonction des différentes situations, des partenariats entre les employeurs et les représentants des syndicats ont été établis dans les entreprises, les branches et sur le plan national, par voie de conventions collectives. Ils sont parfois également prévus par les règlements de consultation mis en place par les autorités locales ou nationales pour gérer les conflits en matière d’environnement. Voir tableaux 54.3, 54.4 et 54.5.

Le nettoyage des sites contaminés est une procédure de plus en plus courante et coûteuse depuis les années soixante-dix, qui marquent une prise de conscience provoquée par les cas de contamination importante du sol et de l’eau par l’accumulation des déchets chimiques, l’abandon des sites industriels, etc. La pollution de ces sites résulte des activités ci-après:

•   l’élimination des déchets (industriels et publics);
•   l’abandon des sites (par exemple, industrie chimique ou métallurgie);
•   les activités minières;
•   l’agriculture;

•   les accidents majeurs;
•   les usines d’incinération;
•   les rejets dans l’eau par l’industrie;
•   les zones de PME.

L’élaboration d’un plan d’intervention ou d’assainissement fait appel à des techniques complexes qui doivent s’accompagner d’une définition claire des responsabilités en matière de gestion et des obligations qui en découlent. De telles initiatives devraient être prises dans un contexte d’harmonisation d’une législation nationale et avec la participation des populations intéressées, aux fins de définir des procédures claires de règlement des conflits et d’éviter d’éventuels effets de dumping socio-écologique. Ces règlements, accords et plans devraient clairement inclure les ressources naturelles, biotiques ou non, telles que l’eau, l’air, le sol ou la flore et la faune, mais aussi le patrimoine culturel, les aspects esthétiques du paysage et les dommages causés aux personnes physiques et aux biens. Une définition restrictive de l’environnement réduirait en conséquence celle du dommage causé à celui-ci et limiterait les mesures prises pour remédier aux effets de la pollution. Dans le même temps, les personnes directement affectées par les dommages devraient se voir attribuer certains droits et protection, mais des actions collectives devraient aussi pouvoir être intentées pour protéger les intérêts de la collectivité et veiller à la restauration de la situation antérieure.

Seule une action vigoureuse permettra de faire face à la rapidité avec laquelle la situation de l’environnement évolue. Nous nous sommes attachés ici à démontrer la nécessité d’agir pour améliorer les résultats de l’industrie et des autres secteurs économiques en matière d’environnement. Pour que cette action soit effective et utile, les travailleurs et leurs syndicats doivent y prendre une part active, non seulement dans l’entreprise, mais aussi aux niveaux local et national. Les travailleurs doivent être considérés comme des partenaires essentiels et appelés à ce titre à jouer un rôle actif dans la réalisation des futurs objectifs d’environnement et de développement durable. Leur capacité et celle des syndicats à participer à la gestion de l’environnement ne dépend pas seulement de leurs propres aptitudes et de leur sensibilisation, bien que des efforts nécessaires soient en cours afin de les améliorer, mais aussi de l’engagement des directions et des collectivités en faveur de la mise au point de nouvelles formes de collaboration et de participation.